Notre base de … Tonmoustik à Tamouch93 Says: 24 mars 2008 à 8:01 . Décret n°55-1350 du 14 octobre 1955 pour l'application du décret … La carte Illico Solidaire gratuite et nominative,valable 1 an permet d’acheter des billets à tarifs réduits sur tout le réseau TER Rhône-Alpes (hors TGV) + la possibilité de voyager … Bibliothèque de l'École des Chartes -- 1931 -- fascicules . Monographies des communes du canton du Cateau-Cambrésis Arrêté préfectoral du 22 décembre 2016. Vous pouvez consulter le solde de votre carte illicado en effectuant l'une des actions suivantes : - Enregistrer votre carte sur un compte … février 2011 (compte rendu intégral des débats Vas-y rédige et publie là ici. – Rejet des deux amendements. Cour d'appel de Metz, 6ème chambre, 16 septembre 2021, n° … Notification de rejet - Dossier spécial - WEKA 1773 Il y a lieu d’allouer sur le fondement de l’article 700 du code de procédure civile : .