Accéder à la revue. [Lexis® AgriDroit] Précis de droit pénal fiscal. Précis de droit pénal fiscal - Stéphane DETRAZ,Renaud SALOMON ... Plan de la revue; Index alpha. loi de finance, théorie budgétaire, ISF - Eric Pichet Pour parvenir à une telle solution, la directive e-commerce a créé une décomposition artificielle de la vente au particulier par l'intermédiaire d'un assujetti facilitateur en deux livraisons : • une livraison de biens à l'assujetti facilitateur (la plateforme). Revue de Droit fiscal - Revues abonnement - LexisNexis Journal de droit fiscal - Jurisquare La revue traite aussi bien la Page 6/21. Les textes publiés exercent de ce fait une influence certaine sur l'évolution . .pour se tenir informé de l'actualité en matière de droit administratif et de droit fiscal Présente sur la toile depuis 2002, la RDAF a revu entièrement en 2008 la conception de son site internet. Catégories. Abréviations des ouvrages encyclopédiques, revues ... - Ref-Lex Revue générale de fiscalité luxembourgeoise (R.G.F.L.) - Larcier DROIT FISCAL Archives | La Revue La Revue de droit fiscal Plus de 60 ans d'excellence en matière fiscale pour tous les praticiens 43 numéros par an Chaque semaine, l'actualité fiscale, dans son ensemble, est traitée avec une grande réactivité. PDF Revue de DROIT FISCAL - LexisNexis RDP : Revue de droit public et de science politique en France et à l'étranger. Abonnement Revue de Droit Fiscal | Info-Presse Revue; Année de parution : 1996 . Historique de titres de revue : 1961 - 1974 : Bulletin des contributions directes, de la taxe sur la valeur ajoutée et des impôts indirects. Revue européenne et internationale de droit fiscal ... - Larcier Revue européenne et internationale de droit fiscal - 2iSF Inclus dans votre abonnement, l'accès numérique sur tablette et smartphone, avec l'application Lexis® Kiosque. Enfin, l'auteur présente le système fiscal, constitué d'éléments épars, plus ou moins cohérents, davantage issu d'une juxtaposition et sédimentation de mesures que d'une réflexion abstraite. Actualités du droit Guide des Professions Juridiques Liaisons Sociales Solveo RH. Revue fiscal - Document PDF - Notices gratuites Prix € TTC. The Economic Consequences of the French Wealth Tax - SSRN Revue de jurisprudence et des conclusions fiscales (RJF)
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