Construire sans détruire : www.reseaux-et-canalisations.ineris.fr Le plan cadastral est accessible à tous et peut être consulté en mairie. Note méthodologique - Cartographie des réseaux d'électricité et de gaz. Cadastre; Travaux publics; Service des bâtiments; Commerces et patentes; Bureau communal. Élaboré par la commune ou par l'intercommunalité, le zonage d'assainissement est un document d'urbanisme qui délimite précisément les zones relevant soit de l'assainissement collectif soit de l'assainissement individuel sur un territoire donné. Nouveau SIT (Système d'information du territoire) pour la commune d'Avry. Pour enregistrer vos cartes et données. Sur cette page vous allez consulter les différentes feuilles de la commune ou alors faire une recherche plus précise d'une parcelle en rentrant l'adresse de la rue de Mons-en-Pévèle que vous recherchez. Ceci fait, achetez un peu de fluoricine, produit rouge, que vous ferez couler depuis une de vos évacuations de la maison. 4-Le Plan de situation. Bonjour, A vue de nez je penserais comme odilon44 parce qu'on ne voit pas de canalisation (bleu ) qui arrive sur la parcelle 60 . Tout acte de vente doit notifier de cette servitude. Créez un compte. Groupe E vous propose un service de demande de plan en ligne. Cartographie - Géoportail de l'Urbanisme Savoir ou les tuyaux passent sur mon terrain/maison Plan du réseau de canalisation eau/gaz/etc.. - 13 messages Elle a été utilisée . Limites administratives. 20100203_char_cep_plan_2500.pdf (7226 kb) 20100203_char_decce.pdf (855 kb) Chippis. Obtention d'un plan cadastral : Les démarches en ligne ou en mairie Constructions, cadastre, aménagement du territoire, énergie et mobilité . Développement durable, énergie. Pour connaître la politique d'urbanisme de Bruz, référez-vous au PLU (plan local d'urbanisme) ou au PLUi (plan local d'urbanisme intercommunal) qui couvre son territoire.