Bordereau de demande de Licences Joueur, Dirigeant, Volontaire (Exemptions) : d) avec l'accord du club quitté, du joueur ou de la joueuse adhérant à un club nouvellement affilié, à l'exception de celui issu d'une fusion, ou à un club reprenant son activité à la suite d'une inactivité totale ou partielle dans les etains joueus peuvent toutefois change de club apès le 31 janvie . 117.d) des RG FFF) - SAISON 2020-2021 Nom du club . PDF Statuts et Règlements Généraux de la F.F.F. PDF REGLEMENTS GENERAUX du DISTRICT TABLE DES MATIERES - FFF Les décisions prises à l'Assemblée Fédérale de même que toutes les modifications apportées aux textes fédéraux (Statuts, Règlement Intérieur, Règlements des épreuves, Règlements Généraux et statuts particuliers qui s'y rattachent…) prennent effet à partir de la date qui est fixée par l'Assemblée Fédérale. Ne pas utiliser pour une inactivité dans les catégories d'âges. pour les joueuses Seniors Féminines ayant muté au sein du club pour la saison 2021 / Questionnaire de santé pour les Majeurs Accord du club quitté 2021-2022 (uniquement à utiliser pour l'application de l'article 117 d des Règlements Généraux de la FFF (club nouvellement affilié ou pour création d'une section féminine…). Les présents Règlements Généraux sont la reprise in extenso des Règlements Généraux de la F.F.F. ACCORD DU CLUB POUR L'APPLICATION D'UNE DISPENSE DU CACHET MUTATION (art. Textes votés par l'Assemblée Fédérale du 12 mars 2021 - FFF PDF Règlements Généraux - FFF PDF Commission Sportive - Fff Les présents Règlements Généraux sont la reprise in extenso des Règlements Généraux de la F.F.F. Certificat médical (réservé aux demandes de licences demandées selon le processus de dématérialisation) Questionnaire de santé; Dossier de surclassement; Accord club uniquement à utiliser pour l'application de l'article 117 d des Règlements Généraux de la FFF (club nouvellement affilié ou pour création d'une section féminine…) prévues aux articles 188 et 190 des Règlements Généraux de la FFF dans un délai sept jours auprès de la ommission énérale d'Appel du istrict de l' érault de ootball. PDF Règlements Généraux, saison 2020-2021 - FFF Les Règlements Sportifs du DISTRICT DE LYON ET DU RHÔNE DE FOOTBALL, ont pour but de préciser et d'adapter au niveau départemental certains points des Règlements Généraux de la F.F.F. PDF Procès-verbal n°28 de la Commission des Statuts et Règlements - FFF (Articles 92 - 117 -160 des Règlements Généraux de la FFF) PV 366 DU JEUDI 14 DECEMBRE 2017.